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Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 17 décembre 2025

Les présentes conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions ») régissent l’accès et l’utilisation du site web de **La Brigade Traiteur** (ci-après « l’entreprise », « nous », « notre »). En accédant au site ou en utilisant ses services, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions.

1. Présentation du service

La Brigade Traiteur offre des services de traiteur et de chef à domicile, incluant notamment :

Des fonctionnalités de commerce électronique (réservation et paiement en ligne) pourront être ajoutées ultérieurement.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès (matériel, logiciels, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur. La Brigade Traiteur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale, respectueuse et conforme à sa finalité.

Il est strictement interdit de :

4. Exactitude des informations

La Brigade Traiteur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Les informations présentées sur le site (menus, descriptions, images, prix indicatifs) sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées sans préavis.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site, incluant notamment les textes, images, logos, graphiques, vidéos et éléments visuels, est la propriété exclusive de La Brigade Traiteur, sauf indication contraire.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

6. Responsabilité

La Brigade Traiteur ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, incluant notamment :

L’utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Brigade Traiteur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

8. Données personnelles

La collecte et le traitement des renseignements personnels sont régis par notre Politique de confidentialité, accessible sur le site.

9. Dispositions relatives au commerce électronique (futur)

Lorsque des fonctionnalités de commerce électronique seront mises en place, les dispositions suivantes s’appliqueront :

Ces conditions pourront être complétées par des conditions spécifiques au moment de la mise en ligne des services transactionnels.

10. Modification des conditions

La Brigade Traiteur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

Il est recommandé à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page.

11. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec et les lois applicables au Canada.

Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation, vous pouvez nous contacter à :

Courrielinfo@labrigadetraiteur.com

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions d’utilisation.